Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ATAOS
DEVAS (Société par Actions Simplifiée)

Numéro de dépôt :
3190933
Date de dépôt :
25/10/2002
Lieu de dépôt :
INPI LILLE
Date d'expiration :
25/10/2012
ATAOS de DEVASs

Présentation de la marque ATAOS

Déposée le 25 octobre 2002 par la Société par Action Simplifiée (SAS) DEVASs auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI LILLE), la marque française « ATAOS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-48 du 29 novembre 2002.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) DEVASs domicilié(e) 38 Place des Pavillons,69007 LYON - 69007 - France et immatriculée sous le numéro RCS 442 859 898 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BEAU DE LOMENIE domicilié(e) 27bis rue du Vieux Faubourg,59800 LILLE - 59800 - France.

La marque ATAOS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3190933.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ATAOS est expirée depuis le 25 octobre 2012.

DEVASs a également déposé les autres marques suivantes : ATAOS


DEVAS (Société par Actions Simplifiée) - 38 Place des Pavillons,69007 LYON - 69007 - France - SIREN 442859898


CABINET BEAU DE LOMENIE - 27bis rue du Vieux Faubourg,59800 LILLE - 59800 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-19

Publication - Publication le 29 nov. 2002 au BOPI 2002-48

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Cuir et imitation du cuir, articles de maroquinerie en cuir ou en imitation du cuir ; sacs à main, de voyage, de sport, d'écoliers en cuir ou imitation du cuir ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Vêtements (habillement) , chaussures (à l'exception des chaussures orthopédiques) , chapellerie. Jeux, jouets ; appareils et articles de gymnastique et de sport (à l'exception des vêtements, chaussures et des tapis) ; décorations pour arbres de Noël. Organisation d'expositions de marchandises à buts commerciaux et de publicité Construction, installation et réparation de produits et d'articles de sport. Transport, dépôt et emmagasinage de produits et d'articles de sport en vue de leur revente.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.